Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 4·fr
    ...nnes appliquées au courrier originaire de Tunisie. Le Secrétaire ...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 26·fr
    ...ce numéro M005075 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 17·fr
    ...uittance n° 33887 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 9·fr
    ...s dûment certifiés conformes à l'original; - Un curriculum vitae.
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 21·fr
    ...Deux originaux du dit procès verbal ont été déposés au greffe du t...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 26·fr
    ...é domiciliataire conserve l'original du contrat, restitue à l'impo...
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 5·fr
    ...lestine Tunis, où une copie originale du contrat de donation a été...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 32·fr
    ...vocat qui détient une copie originale du contrat de vente à son ét...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 36·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux exemplaires de la déclaration de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 16·fr
    ...s copies sont conformes à l'original. Article 7. (nouveau). - Le ...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 13·fr
    ...Deux exemplaires originaux du : - Procès-verbal de l'assemblée gé...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 41·fr
    ...Deux des originaux des statuts de la société ont été déposés au gr...
  • Annonces Légales·2005 / N°124·page 10·fr
    ... 05800996, dont deux copies originales ont été déposées au greffe ...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 36·fr
    ...s le 30 juin 1975 et un des originaux est demandé annexé à la décl...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 24·fr
    ...Deux originaux de l'acte susvisé ont été déposés au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 28·fr
    ...Deux originaux de cet acte ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 31·fr
    ...abès folio 43 N° 173 dans 2 originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 38·fr
    ...teuse qui détient une copie originale du contrat de vente à son ad...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 15·fr
    ...s statuts mis à jour, Deux originaux des documents précités ont é...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 31·fr
    lère instance de Tunis, le 8 Juillet 1982, et un des originaux est...