Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Annonces Légales·2005 / N°059·page 16·fr
    ...2005R0960RECZ9 Pour la légalisation de la signature : le présiden...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 34·fr
    ...lui ont donné quitus dès la signature du contrat de cession, 2013...
  • Annonces Légales·2014 / N°058·page 7·fr
    ...rs les plus étendus et avec signatures séparées. 2014S01111SRLB1 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 40·fr
    ...de cette date, ainsi que la signature, d'une façon séparée, de tou...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 36·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que les signatures soient légalisées et qu...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 47·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : Le Président de la Municipa...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 43·fr
    ...2012X02191DIVD2 --- Pour la légalisation de la signature : le pr...
  • Annonces Légales·2013 / N°081·page 41·fr
    ...éciale écrite revêtue de la signature du mandat indiquant les noms...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 10·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 37·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 18·fr
    ...istique en lui conférant la signature conjointe avec Madame Samira...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 30·fr
    ... privé en date du 17/9/2012 signature légalisée en date du 18/9/20...
  • Journal Officiel·2024 / N°002·page 12·fr
    ...Ce rapport doit être accompagné par les observations et la signatu...
  • Annonces Légales·2004 / N°107·page 16·fr
    ...2004R1930MINA4 Pour la légalisation de la signature : le présiden...
  • Annonces Légales·2016 / N°082·page 9·fr
    ... Délégué avec un pouvoir de signature de toutes les pièces à carac...
  • Annonces Légales·2020 / N°036·page 19·fr
    ...Le vote émis de cette manière n'est valable que si la signature ap...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 28·fr
    ...aires et les soumettre à la signature ou au visa. La direction gé...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 38·fr
    ...N° E-273/3 Pour la législation de la signature : Le Président de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°027·page 3·fr
    ...Il peut déléguer à cet effet sa signature. La présente loi sera p...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 4·fr
    ...Les opérations bancaires nécessitent la signature de l'associé Ned...