Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 37·fr
    ...Les oppositions éventuelles doivent être faites entre les mains du...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 15·fr
    ...diquant les compétences personnelles du ou des gérants; — Un engag...
  • Journal Officiel·1994 / N°002·page 9·fr
    ... présent arrêté, et notamment celles de l'arrêté du 13 juin 1990. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 24·fr
    ...- Renouvellement du mandat du gérant monsieur Heithem Bouassida po...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 45·fr
    ...ion du local comprenant essentiellement : * les conditions de dire...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 21·fr
    ...nce dénoncée de 1 ha., 50 a., celle résultant du bornage est de 1 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°028·page 2·fr
    ...Cette même assemblée a décidé de supprimer l'exercice partiellemen...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain clôturée de tous les côtés, si...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 44·fr
    ... la Mannouba (adresse contractuelle) et l'appartement n° 1 au prem...
  • Annonces Légales·2014 / N°099·page 26·fr
    Les éventuelles oppositions sont acceptées chez le rédacteur du co...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 18·fr
    ...ours suivants à Tunis et éventuellement à Sousse et à Sfax. Art. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 34·fr
    ...Les oppositions éventuelles seront recevables dans le délai légal ...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 86·fr
    ...cole préparatoire à Sousse-Nouvelle | 15000 | 4000 | 19000 | 19000...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 4·fr
    ... demandées en totalité ou partiellement, soit son refus, dans un d...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 11·fr
    ... saisi représentée par une parcelle du terrain sise à la Route Men...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 26·fr
    ...ne petite chambre et d'une parcelle de terre nue à l'Ouest évaluée...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 17·fr
    ...rs** Pour la Classe Exceptionnelle : Sadok Hadj Besbès, à compter...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 35·fr
    ...Les éventuelles oppositions seront reçues par l'avocat, Maître Ane...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 55·fr
    ...ustriel, sis à la zone industrielle La Poudrière, avenue 13 Aout, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 25·fr
    ...,000 DT. 7- Visite des lieux : elle est possible tous les jours ap...