Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 15·fr
    ...Un logement à usage d'habitation objet T.F 619455 Nabeul situé à E...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 5·fr
    ...ont déposés à la Banque de l'habitat, dans le compte indisponible ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 41·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation située à La Marsa, Cité El...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 1·fr
    ...yance Sociale de personnels de l'Agence Foncière d'Habitation 1940
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 22·fr
    ...lement achevés ainsi que les habitations d'agrément de plaisance o...
  • Annonces Légales·2017 / N°093·page 22·fr
    ...Société Banque de l'Habitat en la personne de son représentant lég...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 13·fr
    ...argé de l'équipement et de l'habitat. Ils peuvent être entourés pa...
  • Annonces Légales·2024 / N°001·page 14·fr
    ...xième étage est occupé comme habitation par la partie garante Tahe...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 13·fr
    ...stant en un appartement pour habitation sis au 2ème étage sous n°4...
  • Annonces Légales·2025 / N°014·page 11·fr
    ...La totalité du titre foncier 43382 Sfax sis dans une zone d'habita...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 35·fr
    ... et un appartement à usage d'habitation au premier étage, le tout ...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 33·fr
    ...la créance de la Banque de l'Habitat suite au contrat de cession d...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 51·fr
    ...uré, renfermant une maison d'habitation, située à Ksibet - Sousse,...
  • Annonces Légales·2017 / N°135·page 52·fr
    ...omportant un local à usage d'habitation sous forme d'une villa mod...
  • Annonces Légales·2023 / N°036·page 9·fr
    ...ez-de-chaussée utilisé comme habitat sis au n°35 rue Sidi Fathalla...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 11·fr
    ... des Travaux Publics et de l'Habitat, Chef de l'Arrondissement de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 3·fr
    ...ammarth au sein d'une zone d'habitation de très haut standing équi...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 12·fr
    ...ssée de l'immeuble S2, union habitation Elraja, qui est conservé p...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 7·fr
    ...ou, Gabès, consistant en une habitation genre villa dont la constr...