Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 895 résultats pour ""UNIT""
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 2·fr
    ...la présente-loi, ainsi que des unités d'importation, de fabricatio...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 35·fr
    ...quipes réparties au sein d'une unité de gardiennage déterminée ou ...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 7·fr
    ...5.** — Le Comité de gestion se réunit périodiquement, sur convocat...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 8·fr
    ...- Le conseil consultatif se réunit au moins quatre fois par an et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 6·fr
    ...— La Commission des Bourses se réunit régulièrement une fois par a...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 16·fr
    ...- Le conseil d'entreprise se réunit au moins une fois par trimestr...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 8·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Pré...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 4·fr
    ...t notamment les études d'opportunité, les coûts prévisionnels, les...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 24·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 13·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 4·fr
    ... ce, pour la réalisation d'une unité de production au profit de la...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 17·fr
    ... l'accès à de meilleures opportunités de croissance externe en loc...
  • Journal Officiel·1987 / N°088·page 8·fr
    ...— Le conseil d'administration du centre se réunit sur convocation ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 7·fr
    ...tation de l'entreprise ou de l'unité cédée par l'entreprise cessio...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 4·fr
    ...Le Comité de Direction se réunit sur convocation du Président ou d...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 3·fr
    ...6.** — Le conseil d'honneur se forme et se réunit à l'initiative d...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 31·fr
    ...- Le comité consultatif se réunit, sur convocation de son présiden...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 33·fr
    ...4.** — Le Comité se réunit au moins une fois tous les trois mois. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 36·fr
    ...La réalisation d'une ou plusieurs unités industrielles de chaux hy...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 5·fr
    ...— Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son Pré...