Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 35·fr
    ...rectrice Générale Société Mutuelle Centrale de Semences et Plants...
  • Journal Officiel·2005 / N°081·page 10·fr
    ...rits dans la liste principale. Elle permet, le cas échéant, à l'ad...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 37·fr
    ...Cette parcelle contient des constructions de deux étages indépenda...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 31·fr
    ...e 8612 impasse 04 zone industrielle La Charguia I 2035 Tunis, imma...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 23·fr
    ...né le tiers de la mise à prix. Elle n'est possible que par ministè...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 48·fr
    ...ximité de la gare de Métlaoui. Elle est constituée d'une maison co...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 17·fr
    ... seront précisées après le morcellement à chacun des propriétaires...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 15·fr
    ... 71 Avenue Habib Bourguiba nouvelle Ariana - Ariana. Les oppositi...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 21·fr
    ...ontenance dénoncée de 383 m², celle réduite du présent bornage pro...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 13·fr
    ...Ce terrain est également proche de la bretelle de l'autoroute Medj...
  • Annonces Légales·2026 / N°106·page 6·fr
    ...Les oppositions éventuelles seront reçues entre les mains de Madam...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 44·fr
    ...rses activités surtout industrielles. Mise à prix : Soixante douz...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 24·fr
    ...7°) Renouvellement partiel, et à lieu du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 18·fr
    ... 5, 6, 7 et 8 est de deux ans; elle est de trois ans pour les autr...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 42·fr
    ...- DUREE : 30 ans. - GÉREANCE : Elle est confiée statutairement à M...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 26·fr
    ...fait de la transmission universelle de son patrimoine à la société...
  • Journal Officiel·1983 / N°066·page 11·fr
    ... souscription et de versement. Elle a approuvé les statuts de la S...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 7·fr
    ... Dkhilat, Toujane, Matmata Nouvelle, Matmata Ancienne, Métouia, Gh...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 12·fr
    ... embarcations ouvertes ou partiellement ouvertes d'une longueur in...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 21·fr
    ...re présenté comme preuve éventuelle sur le refus. - établir les pi...