Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 48·fr
    ...nastir composé d'une seule parcelle dont la superficie totale de 1...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 56·fr
    ...é Ouest par des murs d'une nouvelle construction par des mesures :...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 17·fr
    ...Conditions dans lesquelles l'immeuble peut être visité : Tout inté...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 17·fr
    ...me et de la Justice Transitionnelle du 30 avril 2014 Traduction a...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 18·fr
    ...ntraide Commerciale et Industrielle ». **Objet** : Commerce et In...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 25·fr
    ... la route de Menzel Chaker et celle de Agareb; A l'Est, Aicha Nour...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 32·fr
    ...uedref, construite sur une parcelle de terre de 334,11m² délimitée...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 57·fr
    ...La villa est nouvelle est liée aux installations de l'eau et l'éle...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 43·fr
    ...émission de 10.000 actions nouvelles de 10 D. chacune, à souscrire...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 8·fr
    ...s de production qui relèvent d'elles. # ARTICLE NEUF Tout amende...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 42·fr
    ...B16087 1996, zone industrielle Bir elkassaa Ben Arous. Partie sai...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 39·fr
    ...En général toutes opérations commerciales, industrielles, financiè...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 23·fr
    ... des statuts pour fixer la nouvelle répartition du capital social....
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 8·fr
    ...2, fixant la liste additive à celle publiée par le décret n° 92-56...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 12·fr
    ...é revenant à la partie saisie, elle est une partie d'un immeuble à...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 92·fr
    ... RYM | RENTOLINGOU ISSAMBO MURIELLE | | REMILI WASSIAA | RENAUD ...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 19·fr
    ...et préalablement autorisé une telle rétrocession. De plus, toute ...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 37·fr
    ...Les oppositions éventuelles sont reçues par maître Boughzala Mouni...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 27·fr
    ...a Société a été remplacée par celle de « Délicés Om Fela ». La Gé...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 26·fr
    ... totale de 1053 m² destiné actuellement pour l'habitation. C'est ...