Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 7·fr
    ...s finances, des affaires culturelles et de l'industrie et du comme...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 12·fr
    ...la redevance annuelle par mètre linéaire est de 0d,050. Art. 2. —...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 7·fr
    ...## Chapitre trois ## Tutelle de l'Etat Art. 12. - Sont soumises ...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 29·fr
    ...Mademoiselle Amel Ben Bdir est nommée gérante de la société avec l...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 15·fr
    ...1) La protection des ressources naturelles, la rationalisation de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 19·fr
    ...II - En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale annuelle du...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 37·fr
    ...x 6707), consistant en une parcelle de terre clôturée, non immatri...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 35·fr
    ...2007X01111VEPA2 ## Avis ### Société les Nouvelles Faïenceries du...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 2·fr
    ...ique de Grombalia, Juge des Tutelles à Tunis, - Béchir Kedous, Sub...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 20·fr
    ...société de sa signature personnelle. 2010G07308SRLB2 ## Mobile C...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 52·fr
    ...nd sous toutes les garanties réelles et de droit à Mr Fraj Ben Kac...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 71·fr
    ...élais de réalisation du foyer. Elle est tenue par ailleurs de se c...
  • Annonces Légales·2023 / N°056·page 5·fr
    ...Les éventuelles oppositions devront être faites dans les vingt jou...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 7·fr
    ...dinars (20.000.000) Les éventuelles oppositions devraient être ad...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 28·fr
    ...Production, conditionnement, transformation industrielle et commer...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 43·fr
    ...La nouvelle dénomination sociale et l'enseigne deviennent suivant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 45·fr
    ...ercices 1973 - 1974; 7°) Renouvellement du mandat d'administrateur...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 26·fr
    ... à son épouse Luisa Ben Fissa celle-ci Détient 15 % du capital soc...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 25·fr
    ... statuts conformément à la nouvelle structure du capital social en...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 8·fr
    ...rmis de conduire adéquat, - qu'elle soit handicapée d'un ou des de...