Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 895 résultats pour ""UNIT""
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 9·fr
    ...— Le conseil des bâtiments civils se réunit sur convocation de son...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 26·fr
    ...1°) Le conseil d'administration se réunit au siège social ou dans ...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 17·fr
    ...- La commission se réunit régulièrement sur convocation de son pré...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 30·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année sur convocat...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 14·fr
    ...ve au projet d'extension d'une unité de fabrication d'articles sco...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 14·fr
    ...ret, l'Assemblée Générale se réunit et procède à la nomination d'u...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 44·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année dans les six...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 22·fr
    ...onsabilité limitée dénommée : Unité Commerciale « EL HAYET ». Si...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 28·fr
    ...loitation d'Établissements, et Unités de Production visant le même...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 6·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Pré...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 4·fr
    ...- La commission se réunit au cours du mois d'octobre de chaque ann...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 11·fr
    ...Le conseil de discipline, qui se réunit à la diligence de son prés...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 9·fr
    ...le représentant de l'unité de la pharmacie et du médicament. Memb...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 6·fr
    ...- Le conseil consultatif se réunit au moins quatre fois par an et ...
  • Journal Officiel·1996 / N°089·page 6·fr
    ...Le conseil se réunit chaque fois qu'il est convoqué par le préside...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 18·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Prési...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 20·fr
    ...ie et le développement, - les unités complémentaires de formation...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 8·fr
    ...— Le bureau du groupement se réunit sur convocation de son Préside...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 23·fr
    ...Le Conseil d'Administration réunit les actionnaires chaque année e...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 4·fr
    ...es fonctions de directeur de l'unité des applications informatique...