Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 42·fr
    ...a publication au journal officielle de la République de Tunisie. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 9·fr
    ...positaire du prix et les éventuelles oppositions seraient faites à...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 9·fr
    ...struction d'une maison individuelle dans le lotissement n°31, d'un...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 20·fr
    ...tre (4) ans, à régler trimestriellement à hauteur d'un montant de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 6·fr
    ...superficie de 110 m², loué actuellement à Mr. Moukhlis Bin Mahmoud...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 20·fr
    ...La date des épreuves et celle de la clôture de la liste d'inscript...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 18·fr
    ...rficie de 346 m², clôturé partiellement et limité au côté Sud par ...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 42·fr
    ...ns à compter du 20 avril 1973. Elle continuera ensuite de plein dr...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 25·fr
    ...lité du fonds de commerce dont elle est propriétaires ; fonds de c...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 29·fr
    ...é nord par Mohamed Njah et actuellement une entrée ensuite Maalej....
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 19·fr
    ...se, primes et indemnités habituellement servies - est égal ou supé...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 34·fr
    ...t muni d'une procuration Officielle. ## Parties intervenantes : ...
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 13·fr
    ...2 à Sfax renfermant 3 chambres, Water et Citerne, elle a pour limi...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 54·fr
    ... de 676 m² et composant la parcelle n° 1582 du plan du titre fonci...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 11·fr
    ...Ce nombre pourra être augmenté en fonctions des vacances réelles e...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 46·fr
    ...foncier 2544 Gafsa il est partiellement planté d'arbres forestiers...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 26·fr
    ...fois que la nécessité l'exige. Elle ne peut délibérer valablement ...
  • Journal Officiel·2000 / N°103·page 4·fr
    ...t en cas de partage des voix, celle du président du conseil est pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°116·page 5·fr
    ...diqués dans le dit contrat actuellement exploité comme activité pr...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 8·fr
    ...250537 Toute opposition éventuelle à la vente doit être déposée à...