Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 421 résultats pour ""503""
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 7·fr
    ...rcellement du titre foncier n° 50330. - Le sous-sol d'une superfi...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 37·fr
    ...« yezza » d'une superficie de 8503 sis Hessi Jerbi El Mouensa délé...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 16·fr
    ...e le 16 août 2016 sous le n° 16503066 et déposé en deux exemplaire...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 12·fr
    ...hline le 8/11/2017 sous n°17701503, quittance n° M029518, - En ve...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 8·fr
    ...arte d'identité nationale n°05450354 non inscrit au Registre Natio...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 30·fr
    ...9, volume 707, série bis, case 503, Béchir ben Saïd BOUBAKER a ven...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 7·fr
    ...ant ce dernier jusqu'à la côte 503, se dirige enfin vers l'Est sui...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 18·fr
    ...le 4 juillet 2013 sous le n° 13503387, quittance n° M003745 et M00...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 6·fr
    ... le n° 212073734 Quittance n°M050352 M Soumia Zakraoui titulaire d...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 16·fr
    ...ité prévue par le décret n° 82-503 du 16 mars 1982, relatif à l'in...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 30·fr
    ...est de 503 m². L'immeuble se trouve situé Hai El Khadra Gouvernor...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 46·fr
    ...scule située sur un terrain de 5030m2. 4) La mise à prix : est Fi...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 29·fr
    ...zerte le 21/9/2015 sous n° 16205035, quittance n° 78572 Me. El Gar...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 22·fr
    ...Ardh Nighaoui, Habous Djiraba (réquisition numéro 27.503). À l'Es...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 5·fr
    ...Article premier, « en un point A de coordonnées X = + 4.503,10 et ...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 7·fr
    ...inances ; Vu le décret n° 84-1503 du 25 décembre 1984, chargeant ...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 42·fr
    ...ya 1 Tunis d'une superficie de 5039 m² constitué d'un terrain rect...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 43·fr
    ...Domaine Public Maritime et T 503S2 Sud : T. 27.057 et Domaine de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 8·fr
    ...nt du présent bornage est de 4 503 m². L'immeuble se trouve situé...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 24·fr
    ...e 25 novembre 1981 sous le N° 1503/121, il appert que Monsieur Tah...