23 421 résultats pour ""503""
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- Annonces Légales·2007 / N°096·page 37·fr...« yezza » d'une superficie de 8503 sis Hessi Jerbi El Mouensa délé...
- Annonces Légales·2016 / N°113·page 16·fr...e le 16 août 2016 sous le n° 16503066 et déposé en deux exemplaire...
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- Annonces Légales·2025 / N°085·page 8·fr...arte d'identité nationale n°05450354 non inscrit au Registre Natio...
- Journal Officiel·1960 / N°002·page 30·fr...9, volume 707, série bis, case 503, Béchir ben Saïd BOUBAKER a ven...
- Journal Officiel·1977 / N°072·page 7·fr...ant ce dernier jusqu'à la côte 503, se dirige enfin vers l'Est sui...
- Annonces Légales·2014 / N°045·page 18·fr...le 4 juillet 2013 sous le n° 13503387, quittance n° M003745 et M00...
- Annonces Légales·2021 / N°084·page 6·fr... le n° 212073734 Quittance n°M050352 M Soumia Zakraoui titulaire d...
- Journal Officiel·1990 / N°054·page 16·fr...ité prévue par le décret n° 82-503 du 16 mars 1982, relatif à l'in...
- Journal Officiel·1974 / N°055·page 30·fr...est de 503 m². L'immeuble se trouve situé Hai El Khadra Gouvernor...
- Annonces Légales·2013 / N°073·page 46·fr...scule située sur un terrain de 5030m2. 4) La mise à prix : est Fi...
- Annonces Légales·2016 / N°122·page 29·fr...zerte le 21/9/2015 sous n° 16205035, quittance n° 78572 Me. El Gar...
- Journal Officiel·1964 / N°054·page 22·fr...Ardh Nighaoui, Habous Djiraba (réquisition numéro 27.503). À l'Es...
- Journal Officiel·1963 / N°010·page 5·fr...Article premier, « en un point A de coordonnées X = + 4.503,10 et ...
- Journal Officiel·1987 / N°004·page 7·fr...inances ; Vu le décret n° 84-1503 du 25 décembre 1984, chargeant ...
- Annonces Légales·2017 / N°127·page 42·fr...ya 1 Tunis d'une superficie de 5039 m² constitué d'un terrain rect...
- Journal Officiel·1972 / N°041·page 43·fr...Domaine Public Maritime et T 503S2 Sud : T. 27.057 et Domaine de ...
- Journal Officiel·1977 / N°017·page 8·fr...nt du présent bornage est de 4 503 m². L'immeuble se trouve situé...
- Journal Officiel·1981 / N°077·page 24·fr...e 25 novembre 1981 sous le N° 1503/121, il appert que Monsieur Tah...