Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 39·fr
    ...lle est édifiée une maison d'habitation délimitée comme suit : - ...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 26·fr
    ...faire toutes opérations Transaction Construction Immobilière d'Hab...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 40·fr
    ... objet de licitation est une habitation nommée « Saada » objet du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 52·fr
    ...La totalité d'un local à usage d'habitation type social n° 623 sit...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 42·fr
    ...La Banque de l'habitat société anonyme en la personne de son repré...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 48·fr
    ...La Banque de l'habitat société anonyme en la personne de son repré...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 60·fr
    ...Les dites parts consistent en un appartement à usage d'habitation ...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 14·fr
    ...istère de l'Équipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du Territ...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 42·fr
    ...st édifié un local à usage d'habitation composé de 2 chambres, une...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 33·fr
    ...erre renfermant une maison d'habitation située à Oued Blibène, Sou...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 29·fr
    ...LA BANQUE DE L'HABITAT société anonyme au nom de son représentant ...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 37·fr
    ..., il s'agit d'une Villa pour habitation dotée d'un rez-de-chaussée...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 15·fr
    ...BH BANK (banque de l'habitat précédemment) en la personne de son r...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 20·fr
    ...haie de cactus, une maison d'habitation et un magasin, les pieds d...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 26·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation située à Tunis, Rue de la ...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 18·fr
    ...y sur lequel est édifiée une habitation composée d'un rdc comprena...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 28·fr
    ...e deux studios amenagés pour habitation dont le premier est consti...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 15·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction s...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 25·fr
    ...re dont l'une comprenant une habitation située à Sfax, Trig El Afr...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 24·fr
    ...e au Sud par un terrain avec habitation appartenant au frère du sa...