Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 25·fr
    ... Hammam-lif, composé de la parcelle n° 145 du plan de lotissement ...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 37·fr
    ...e superficie de 966 m² sur laquelle est édifiée une villa de 5 piè...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 34·fr
    ...cial 16, Rue de la Kahena, Mutuelleville TUNIS Suivant procès-ver...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 31·fr
    ...pouse Jaziri en qualité de nouvelle co-gérante de la société et ce...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 14·fr
    ...olitique d'assainissement - Tutelle et suivi des entreprises publi...
  • Journal Officiel·1989 / N°080·page 10·fr
    ...laires - les décisions individuelles, attributives de congé des ag...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 16·fr
    ... compter du 1er décembre 1966 Melle Aida Bourguiba, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 7·fr
    ...Ahmed Ben Baccar Ben Hassine, à compter du 6 décembre 1968 Elleuch...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 31·fr
    ... jusqu'à la 4ème session à laquelle ils ont droit, ils sont soit l...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 49·fr
    ...positions de cet article sinon elle est nulle et son droit de part...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 10·fr
    ...La conception actuelle de l'hôtel comprend le hall d'accueil, les ...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 32·fr
    ...e des Assemblées Générales Annuelles. Le Conseil d'Administration...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 8·fr
    ...19 Rue Mimosa - Nouvelle Ariana 2080 Ariana Objet social : Commerc...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 24·fr
    ...otamment ses articles 7 et 8, telle que modifiée par la loi n° 83-...
  • Journal Officiel·1997 / N°021·page 21·fr
    décembre 1994, par le conseil de tutelle régional du gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 24·fr
    ...de carrière à vocation industrielle. 3 - décision d'autorisation d...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 14·fr
    ... ### Pour la classe exceptionnelle : Mohamed El Béchir El Mekki,...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 26·fr
    ...— Le taux de l'indemnité de logement est exceptionnellement porté ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 8·fr
    ...eurs avec toute autre eau que celle de distribution (article 81 du...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 22·fr
    ... Ben Saada précédemment et actuellement Chikhrouhou et du Nord par...