Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 19·fr
    ...ontant de 100.000 Dinars la signature conjointe de Monsieur Ahmed ...
  • Journal Officiel·2011 / N°096·page 4·fr
    ...e de ses attributions ou sa signature aux agents soumis à son auto...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 21·fr
    ...2025404369DIVD2 Pour la légalisation de la signature ; le préside...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 39·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 9·fr
    ...rès de la B.I.A.T et ce par signatures conjointes. 3- Confier &am...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 57·fr
    ...ssas Numéro 5 - 3002 Sfax. Signature Président du conseil d'admi...
  • Journal Officiel·1988 / N°086·page 13·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 4·fr
    ...e Tunisienne déclare que sa signature ainsi que l'éventuelle ratif...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 42·fr
    ...Ce rapport doit contenir les observations, la signature et le cach...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 63·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : Le Président de la Municip...
  • Annonces Légales·2013 / N°051·page 23·fr
    ...ouvoirs les plus étendus et signature séparé en banque et ce à com...
  • Annonces Légales·2024 / N°014·page 14·fr
    ...2024X00116DIVD2 --- Pour la légalisation de la signature : le pr...
  • Annonces Légales·2026 / N°022·page 9·fr
    ...- L'Assemblée Générale accorde la signature conjointe aux deux gér...
  • Journal Officiel·2013 / N°097·page 16·fr
    ...nes à compter de la date de signature de l'autorisation. Ce procès...
  • Journal Officiel·2020 / N°045·page 13·fr
    ...ontenant obligatoirement la signature du Président de la commissio...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 33·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que les signatures soient légalisées et qu...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 32·fr
    ...limitée pouvoirs étendus et signatures similaires avec Mr Chedly B...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 31·fr
    ...2) L'élimination de l'article 17 des statuts relatif à la co-signa...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 5·fr
    ...une durée indéterminée avec signature conjointe. 2017X00110SRLB1 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 14·fr
    ...dat spécial revêtu de leurs signatures. 2025S01297SANB3 Convocat...