...t à la législation en vigueur. Elle est également chargée du suivi...

... et aux entreprises publiques telle que modifiée par la loi n° 96-...

...ours et leur répartition éventuelle selon les différentes spéciali...

...n des Caves Coopératives Officielles de Tunisie; - Un représentant...

...| ## Mesdemoiselles : | Dossiers | Messieurs : | | --- | --- |...

...approuvée par l'autorité de tutelle. Art. 6. — Le détachement aup...

...e la Société Civile Professionnelle «AVOCATS CONSEILS UNIS» Rue 8...

... pour l'exercice 2019 8- Renouvellement du mandat des membres du c...

...Ces prix seront éventuellement modifiés, en fonction des bonificat...

...e «Ben Hassen» objet de la parcelle n° 11 du plan de lotissement d...

...Les oppositions seront reçues entre les mains de Maître Meher Dell...

...Zone Industrielle B.P. 98 - 5080 Téboulba R.C : B1120741996 En v...

...semblée Générale Ordinaire Annuelle de leur coopérative qui aura l...

...t et à la construction des nouvelles voies municipales de la ville...

...ant le taux de l'indemnité annuelle pour les heures supplémentaire...

... 7 ans moyennant un loyer mensuelle de 400 dinars. Mise à prix : ...

... chicha et pour laver les vaisselles et le bâtiment en bon état, s...

...ois que la nécessité l'exige. Elle ne peut délibérer valablement ...

...Le renouvellement ne sera autorisé que si le détenteur démontre qu...

...nts de la formation professionnelle dans le domaine de l'agricultu...