234 254 résultats pour ""ELLE""
- Journal Officiel·2002 / N°090·page 37·fr...fois que la nécessité l'exige. Elle ne peut délibérer valablement ...
- Journal Officiel·2003 / N°104·page 122·fr...thématiques, Phisiques et Naturelles de Tunis | | 620 000 | 620 0...
- Annonces Légales·2004 / N°200·page 3·fr...à la limite de la zone industrielle accessible par une piste agric...
- Annonces Légales·2009 / N°085·page 43·fr... de l'état d'abondant dans laquelle il se trouve en plus de l'exis...
- Journal Officiel·1980 / N°057·page 27·fr...26 mars 1979 à la suite de laquelle le capital a été porté de 300....
- Journal Officiel·1973 / N°009·page 12·fr...La nouvelle délibération sera alors valable, quels que soient le n...
- Annonces Légales·2013 / N°062·page 54·fr...Suite à laquelle une action en distribution sous n° 906/2012 a été...
- Annonces Légales·2014 / N°031·page 22·fr...Rue 8601 Jumelage Dépôt SNT Zone Industrielle Charguia 2035 Tunis...
- Journal Officiel·1967 / N°008·page 18·fr...ération commerciale ou industrielle, mobilière ou immobilière se r...
- Annonces Légales·2012 / N°067·page 44·fr...3980 qui contient les deux parcelles n° 2 et 4 du plan de ce titre...
- Annonces Légales·2017 / N°091·page 35·fr...at moyen et le reste de la parcelle de terre avec limite blanche a...
- Annonces Légales·2020 / N°008·page 21·fr...nistrateur judiciaire a personnellement procédé à un inventaire de...
- Journal Officiel·1971 / N°016·page 31·fr...semblée générale ordinaire annuelle le vendredi 16 avril 1971 à 11...
- Journal Officiel·1981 / N°056·page 46·fr...éciser le ou les lots auxquels elles pourront soumissionner. La d...
- Journal Officiel·1990 / N°074·page 19·fr...ne — 16 novembre 1990 1715 Tutelle de l'État Champ d'application...
- Annonces Légales·2016 / N°038·page 47·fr...Les éventuelles oppositions doivent se faire entre les mains de l'...
- Journal Officiel·2006 / N°048·page 34·fr...née peuvent ce compléter entre elles, et est déclaré admis, tout é...
- Journal Officiel·2009 / N°077·page 33·fr...Les fonctions du directeur des études et celles du directeur des s...
- Journal Officiel·1967 / N°046·page 5·fr...e sur les activités professionnelles et l'orientation générale de ...
- Journal Officiel·1971 / N°008·page 11·fr...oit au total 25.000 dinars laquelle déclaration a été faite par Mo...