Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 2·fr
    ...ommuns des administrations actuelles, tel qu'il a été modifié par ...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 8·fr
    ...Toute opposition éventuelle à la vente entre les mains de Mr Bachi...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 25·fr
    ...ection de la Propriété Industrielle (Code du travail art. 293 à 32...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 41·fr
    ...ation urbaine, composé des parcelles n° 598 et 531 du plan de loti...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 14·fr
    ...En effet elles sont délimitées au sud par le reste du premier étag...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 74·fr
    ...eut être inférieure à dix ans. Elle est tenue par ailleurs de se c...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 7·fr
    ...i le fonds de commerce sis parcelle 318 ksar Essaid 1 Tunis (café)...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 5·fr
    ...ndres, durs, orges, fixés, écorelles et pois-biches de la récolte ...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 14·fr
    ...r en vertu d'un jugement de tutelle, ladite dame, ménagère, demeur...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 33·fr
    ...n bon état. 5) Mise à prix : Elle est fixée à trois cent quatre-...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 16·fr
    ...Les éventuelles oppositions peuvent être adressées à Maître Ben Ta...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 7·fr
    ...t convoque par lettres individuelles les candidats inscrits sur la...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 18·fr
    ...plémentaire pour l'année 1984 telle que modifiée par les textes su...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 44·fr
    ... sous le N° 30.500 par Mademoiselle Radhia Haloui en qualité de pr...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 7·fr
    ... sont pas indiquées ladite parcelle est dans un état délaissé et p...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 41·fr
    ...ritiers de Béchir Wanna et actuellement Ridha Glenza et à l'ouest ...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 27·fr
    ...Traitement et transformation industrielle du Fer Blanc et de ses d...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 9·fr
    ...ice de l'animation socio-culturelle à la direction régionale de l'...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 33·fr
    ...n établissement soumis à sa tutelle ne sont pas rétribuées. L'acc...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 5·fr
    ...al est situé à la Zone industrielle, 2094, Mnihla, Ariana, Tunisie...