Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 12·fr
    ...éral; - la centralisation mensuelle des recettes budgétaires réali...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 18·fr
    ...et en cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 10·fr
    ... A LA JUSTICE #### AVIS DE TUTELLES ##### TRIBUNAL DE GABES A l...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 8·fr
    ...eurs avec toute autre eau que celle propre à la consommation (Arti...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 15·fr
    ...arrières médicales en Tunisie telle que modifiée par la loi n° 80-...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 16·fr
    ...ement par discipline et, éventuellement, par spécialité pour l'ens...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 44·fr
    ...quipé d'électricité et une parcelle de terrain de 89.25 m² environ...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 7·fr
    ...ASSE Pour la classe exceptionnelle : Abdelhamid Ennigrou, à compt...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 43·fr
    ...) qui ont été adaptées aux nouvelles Conventions Internationales c...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 46·fr
    ...Membre; Ali Mabrouk : Membre. Elle a en outre chargé Messieurs Mo...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 47·fr
    ...mé « Faouzia » composé des parcelles 195-198 et 211 consistant en ...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 18·fr
    ... cadre de son activité industrielle, agricole, artisanale ou touri...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 34·fr
    ...— Epreuve professionnelle : 1) Rédaction d'un bordoreau de transm...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 5·fr
    ...t et à la construction des nouvelles voies municipales de la ville...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 12·fr
    ...nt des conventions autres que celles qui ont été tracées ou dictée...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 13·fr
    ...outes autres activités industrielles, se rattachant au développeme...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 14·fr
    ...Chef Pour la classe exceptionnelle : Azzeddine Abbassi, à compter...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 4·fr
    ...Noureddine Klibi, à compter du 16 octobre 1967 Mohamed Mellekh, à ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 9·fr
    ... hospitalo-universitaire sont celles prévues par la loi sus-visée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 3·fr
    ...taux est fixé par référence à celle : de Directeur Général : pour ...