Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 49·fr
    ...| 262 conforme à la parcelle n°3 275 conforme à la parcelle n°1 du...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 48·fr
    ...| 135 conforme à la parcelle n°9 136 conforme à la parcelle n°7 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 26·fr
    ...Parcillement Quatrième parcelle. — Feddane Kechrid Sud : Oued M’Si...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 13·fr
    4) dans les différents marchés du gouvernorat du Kef; 5) dans les ...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 50·fr
    ...l'est par la parcelle n° 1387 à l'ouest par la parcelle n° 1385 au...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 36·fr
    ...| 100 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°56487 ...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 96·fr
    ...| 656 conforme à la parcelle n°4 657 conforme à la parcelle n°6 du...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 21·fr
    ...4 - Le Conseil du marché financier donne suite à la demande d'agré...
  • Journal Officiel·1987 / N°022·page 10·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur plans | N° des ...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 24·fr
    ...**Parcelle N° 1 :** Au Sud : Le requérant; A l'Est : Une route; A...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 25·fr
    ...599 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'i...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 83·fr
    ...| 411 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°56442...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 5·fr
    ...— La parcelle de terrain susvisée sera classée et incorporée dans ...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 7·fr
    Parcelles immatriculées | N° d'ordre | N° des parcelles sur le p...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 61·fr
    ...Sa part dans la parcelle n° 95 = 217D,400 puisque la valeur totale...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 7·fr
    ...Tableau des parcelles de terrains à occupation temporaires | N d...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 17·fr
    ...| 156 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°49414 ...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 20·fr
    ...— Le Brevet de Capitaine de la Marine Marchande est délivré aux ca...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 314·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des ports. **Domaine de la presta...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 320·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des ports. **Domaine de la presta...