Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2020 / N°002·page 16·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience des saisies immobilières dev...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 17·fr
    ...En plus les dépenses déterminées par le tribunal le jour de l'audi...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 49·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. Lieu et date de vente : L...
  • Annonces Légales·2022 / N°080·page 9·fr
    ...- L'audience de l'adjudication et du tribunal devant lequel elle a...
  • Annonces Légales·2026 / N°031·page 13·fr
    ...ière instance de Sfax N°6013 Audience du 20/04/2026 Maître Sami El...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 54·fr
    ...Il sera procédé le mardi le 10/12/2013 à 9H du matin à l'audience ...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 13·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. 6/ Date et lieu de l'enchè...
  • Annonces Légales·2023 / N°009·page 9·fr
    ...seront tarifier le jour de l'audience. Les enchères ne seront pron...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 48·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 13·fr
    ...A630.032.PAP, 000 La vente aura lieu à la salle des audiences du ...
  • Annonces Légales·2025 / N°153·page 14·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience : 1. Le titre foncier n°283...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 47·fr
    ...aura lieu le 24/6/2009 à 9 heures du matin à l'audience des créées...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 44·fr
    ...eu le mardi 10 mai 1977, à l'audience des créées du Tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2009 / N°105·page 18·fr
    ...09, à partir de 9 heures à l'audience des crises au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 32·fr
    ...es par Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et Lieu de la Vent...
  • Annonces Légales·2024 / N°128·page 8·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. Date des enchères : Lundi...
  • Annonces Légales·2010 / N°085·page 31·fr
    ...l de 1ère instance de Tunis (Audience du 24/6/2010) sans compter l...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 19·fr
    ...Lundi 9 mai 1983, à 9h, du matin à l'audience et par devant la cha...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 66·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2023 / N°103·page 12·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...