Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 684 résultats pour ""E CAR""
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 28·fr
    ... Cour de Cassation 2, Avenue de Carthage à Tunis 1) Surenchérisse...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 24·fr
    ...20 | 41 320 | | 16 | Lycée de Carthage Présidence | 50 710 | 5 7...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 35·fr
    ...- le caractère typo - la composition - les mesures typographiques ...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 27·fr
    ...us au 4 impasse Bouguiba rue de carrière Tunis donnaient à titre d...
  • Annonces Légales·2019 / N°069·page 19·fr
    ...ne superficie de soixante mètre carrés valant trente six mille din...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 4·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 23 mars 1973 Le Président de la Ré...
  • Journal Officiel·2001 / N°026·page 14·fr
    ...uge conformément à l'extrait de carte au 1/50.000 annexé au présen...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 44·fr
    ...Par suite, la surface totale de la terre est de 86 mètre carré. #...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 22·fr
    ...18 L'obligation subordonnée se caractérise par son rang de créanc...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 31·fr
    ...s dans la Société Tunisienne de Carrelage - SOTUCA S.A.R.L au capi...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 8·fr
    ... --- | --- | | Couleur | Rouge caractéristique tomates mûres. | E...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 22·fr
    ...uge conformément à l'extrait de carte au 1/50.000 annexé au présen...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 16·fr
    ...211 | Huiles de tournesol ou de carthame et ses fractions : --Autr...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 8·fr
    ...n liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 ci-joint. Art. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 3·fr
    ...Rue de Carthage n° 15, 3ème étage, appartement n° 2, Manouba 2010....
  • Annonces Légales·2020 / N°083·page 16·fr
    ...1) Zehra, Jdayda, Manouba et 2) 67 avenue de Carthage Tunis - Ferj...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 28·fr
    ...- Périmètres de protection éloignée sur extrait de carte topograph...
  • Journal Officiel·1995 / N°082·page 4·fr
    ...- La société Montazah côtes de Carthage, société anonyme au capita...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 20·fr
    ...eur Adel Gueblaoui titulaire de carte d'identité nationale n°03377...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 17·fr
    ...1°) Aucune extraction de produit de carrière ne peut être effectué...