Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 20·fr
    ...— La régie d'exploitation forestière est un établissement public à...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 19·fr
    ...Dar Essaâda - Qu'elle est sa propriété exclusive - Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 23·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 53·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 29·fr
    ...Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 7·fr
    ...— Il est créé une Agence de Promotion des Investissements Agricole...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 19·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Ardh Ali Ben Ahmed Bouali A l'Est...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 34·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Ahmed Snoussi. À l'Est : Ibrahim Ha...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 12·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 26·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 48·fr
    ...Cet immeuble est d'une superficie de 6 Ares et 16 Centiare, il est...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 25·fr
    ...A l'Est : T.F. 145008. Au Nord : Oued Estema. A l'Ouest : Oued B...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 20·fr
    Les prestataires des services d'investissement non résidents doive...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 20·fr
    ...A l'Ouest : Parcelle 13 du présent bornage provisoire. Au Sud-Est...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 10·fr
    Limite Est : Est une ligne droite (B-C) de direction Nord-Sud pass...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 32·fr
    ...Dar Djelili sur partie et sur le restant le sieur Chitoui. A l'Est...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 37·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Jamaat Bou Haha. A l'Est : Hériti...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 8·fr
    ...28 302 Ouest : R. 28 302 **2ème parcelle** : Sud : R. 28 311 Est ...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 19·fr
    ...Route A l'Est : Héritiers Ali Esseghir Au Sud : Route A l'Ouest : ...