...incipes du budget B) Le budget de l'État, le budget annexe — Elabo...

...2017405250SRUB2 AUTRES SOCIETES Get'IT gie au capital de 42.500 ...

... à la direction générale du budget. Par décret n° 92-1250 du 6 ju...

...teur du Fonds Africa Growing Together Fund (AGTF) pour la contribu...

...Article 17 (nouveau) - Le budget de fonctionnement de l'agence tec...

...Article 17 (nouveau) - Le budget de fonctionnement de l'agence tec...

...20 - Le budget prévisionnel de l'instance comprend des recettes et...

...nctions d'administrateur du budget de l'Etat de 3ème catégorie au ...

... DONT LES BUDGETS SONT RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET DE L'ETAT PO...

...— Le budget du centre est rattaché pour ordre au budget de l'État....

GESTION 1994 TABLEAU "D" DEPENSES ORDINAIRES DU BUDGET ANNEXE | ...

...- de centraliser les opérations d'élaboration du budget de l'admin...

...1 — Les traitements et salaires payés sur les crédits du budget de...

...GENERAL DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ET...

...« dépenses de développement du budget de l'Etat », pour l'année 20...

...- loi de finances, - loi organique du budget, - budget de l'Etat :...

...on au budget de l'État ; - examiner les projets de budget d'équipe...

...A) Les principes du budget. B) Le budget de l'État, le budget ann...

... en charge, en recettes, au budget de l'Office des Céréales dans l...

...), portant loi organique du budget et notamment son article 11; V...