Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 57·fr
    ...Mise à prix des parts indivises revenant à la partie saisie et à s...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 5·fr
    ...Parts Indivises à Vendre : les 52,209ème indivis du T.F n°72586 Tu...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 20·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/20...
  • Journal Officiel·1988 / N°073·page 5·fr
    ...| Société générale belgo-argentine à concurrence du 1/4 indivis Go...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 40·fr
    ...La vente portera sur les parts indivises sur une distance de 300m ...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 14·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la société, sur l'act...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 35·fr
    ...Abdallah pour un tiers dans l'indivision. 2) Les héritiers Omran b...
  • Annonces Légales·2011 / N°027·page 36·fr
    ...Part Indivise à Vendre : La moitié indivises du TF n° 20099 Sfax s...
  • Annonces Légales·2019 / N°084·page 21·fr
    ...Approbation des états Financiers individuels de la banque et des é...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 40·fr
    ...La totalité de 164 parts indivises revenant à la partie saisie de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 38·fr
    ...La totalité des 458,96477 parts dans l'indivision que possède Mme ...
  • Annonces Légales·2020 / N°047·page 19·fr
    ...un terrain nu non aménagé situé à côté de logements individuels et...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 35·fr
    ...Les parties indivises soit 1080 m² de la totalité de 10260 m² du T...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 28·fr
    ...ibataire, pour un demi dans l'indivision entr'elles. Qu'elle n'es...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 47·fr
    ...940 parts indivises de 402.001 parts de la propriété dite «Argoub ...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 19·fr
    ...La moitié indivise d'une maison située, impasse Hmaïer à Sfax, rou...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 14·fr
    ...1) le requérant pour 1/3 dans l'indivision, 2) Mohamed Ben Ghoulam...
  • Annonces Légales·2019 / N°042·page 10·fr
    ...La part indivise de la partie saisie moyennant le 2/6 de la totali...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 11·fr
    ...Approbation des Etats Financiers individuels de la banque et des é...