...es publics n'ont pas pris l'initiative de désigner des responsable...

... par la partie qui a pris l'initiative de la rupture, l'indemnité ...

...ationale, soit de sa propre initiative. Le compte prévisionnel d'...

...Si un accord est réalisé entre les parties, sur l'initiative du Co...

... de ses attributions toutes initiatives et décisions nécessaires. ...

...eur du laboratoire, sur son initiative ou sur proposition du minis...

...l'entreprise l'exige, sur l'initiative du Directeur ou de la major...

...Le projet de constitution de l'association a été soumis à l'initia...

...- participer aux initiatives des organismes représentatifs poursui...

...dministration, soit sur son initiative, soit sur la demande écrite...

... par la partie qui a pris l'initiative de la rupture, l'indemnité ...

...t susceptible de stimuler l'initiative économique privée et d'augm...

... par le Conseil, soit sur l'initiative de celui-ci, soit à la dema...

...Si la constatation de l'infraction résulte de l'initiative ou des ...

... par la partie qui a pris l'initiative de la rupture, l'indemnité ...

...haque zone industrielle à l'initiative des organisations et associ...

... de programme est faite à l'initiative du maître d'ouvrage. Les c...

...tocks et avoirs, mais toute initiative prise dans ce domaine doit ...

...4° d'une manière générale, favoriser et encourager toute initiativ...

...— Le président du conseil peut sur sa propre initiative, ou sur de...