Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 32·fr
    ...En cas de pluralité de commissaires aux comptes et de divergence e...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 10·fr
    ...4 - Est créée, une commission de contrôle technique au sein du min...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 5·fr
    ...Le programme des épreuves d'admissibilité et d'admission est fixé ...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 31·fr
    ...- Démission de M. BANES, Commissaire aux Comptes résidant en Franc...
  • Journal Officiel·2006 / N°040·page 3·fr
    ...Les deux commissaires aux comptes assurent, conformément à la natu...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 145·fr
    ...a) La Commission présentera aux Parties concernées un rapport sur ...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 9·fr
    ...président de la commission, - un médecin conseil : membre, - deux ...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 3·fr
    ...2) Ruminant suspect d'encéphalopathie spongiforme transmissible : ...
  • Journal Officiel·2006 / N°033·page 21·fr
    ...- La commission administrative Art. 7. - Le directeur général du ...
  • Journal Officiel·2016 / N°086·page 8·fr
    ... et de la communication, au commissariat régional de l'éducation à...
  • Journal Officiel·2017 / N°047·page 13·fr
    ...3 - Le président de la commission convoque ses membres pour se ren...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 43·fr
    ...## 3- Production agricole Il s'avère que le Commissariat a besoin...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 37·fr
    ...Quitus au Conseil d'Administration et au Commissaire aux Comptes. ...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 5·fr
    ...— la préparation des procès-verbaux des réunions de ces commission...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 31·fr
    ...| | 175400 | 100800 | 276200 | | 80 | Commissariat Régional pou...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 29·fr
    EN DINARS | LES MISSIONS, LES MISSIONS SPECIALLES ET LES PROGRAM...
  • Journal Officiel·2008 / N°033·page 6·fr
    ...2- Après l'admission : - trois (3) extraits de l'acte de naissance...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 47·fr
    ...- La commission inter-administrative chargée de statuer sur les éq...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 20·fr
    ...N'est inscrit sur ce registre que le commissionnaire en douane qui...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 20·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire régional à la jeunesse et ...