Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 79·fr
    ...de documents et d'archives au profit de ministère des affaires loc...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 11·fr
    ...arin du Golfe de Hammamet, au profit de Tunishell. Le Ministre de...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 1·fr
    ...'indemnité de magistrature au profit des magistrats de la cour des...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 3·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la Commune de Tunis de par...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 48·fr
    .../1994 (vol Tunis 63 n°329) au profit de la BH. - Hypothèque volont...
  • Annonces Légales·2014 / N°129·page 29·fr
    ...rofit de Monsieur Mallouli Abdelkader et 10 parts sociales au prof...
  • Journal Officiel·1983 / N°010·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la commune de Tunis, d'une...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 105·fr
    ... Equipements scientifiques au profit des établissements de l'ensei...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 20·fr
    ...s de la BIAT, sont nanties au profit de cette dernière, la valeur ...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 7·fr
    ...ecin vétérinaire principal au profit de la municipalité de Tunis. ...
  • Journal Officiel·2011 / N°067·page 16·fr
    ...-37 du 14 mai 2011 susvisé au profit des travailleurs des personne...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 30·fr
    ...Fares Jaafar et 800 parts de Mr Tarek Karmani au profit de la nouv...
  • Annonces Légales·2014 / N°092·page 9·fr
    ...au profit de Mr Jérôme Patrice Malfait (90 parts) et au profit de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 12·fr
    ...ncadrement et de recherche au profit des professeurs et maîtres de...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 35·fr
    ...- Rente inscrite le 12 octobre 1945 (volume 183 – n°1/801 – au pro...
  • Journal Officiel·1997 / N°090·page 12·fr
    ... de Samedan of Tunisia Inc au profit de Oil Shipping O.Y dans le p...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 22·fr
    ...à Monsieur Mokhtar Mchafar au profit de la société Radès équipemen...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 19·fr
    ...Profits sur Exercices Antérieurs | 1.751,763 | | Pertes et Profi...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 9·fr
    ...- Il est institué une indemnité au profit du corps médical des hôp...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 19·fr
    ...s exceptionnelles | 484,606 | Profits sur exercices antérieurs | ...