Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 24·fr
    ...Deux originaux du contrat de location gérance et des deux avenants...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 10·fr
    ...e nouveau à l'appréciation des deux autres correcteurs. La note dé...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 8·fr
    ...Les deux actes ont été déposés au tribunal de l'Ariana sous le n° ...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 44·fr
    ...L'assemblée approuve sans réserves les deux actes de cession des p...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 22·fr
    ...Les deux associées ont été désignées comme liquidateurs agissant s...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 34·fr
    ... comme il est indiqué dans les deux actes. Pour Extrait N° D-835...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 27·fr
    ...Les deux articles 6 et 7 des Statuts sont modifiés en conséquence....
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 30·fr
    ...des numéros des passeports des deux associés étrangers. L'ordre d...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 19·fr
    ...1995, portant ratification des deux avenants annexés à l'accord d'...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 47·fr
    ...3693 en date du 11/2/2013, les deux associés ont décidé ce qui sui...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 5·fr
    ...onnaires, de produire tous les deux ans, les pièces et documents n...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 11·fr
    ...tre de l'Agriculture, tous les deux assistent aux réunions du Cons...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 30·fr
    ...Il a été décidé par les deux associés de nommer Mr Dorai Salem gér...
  • Annonces Légales·2017 / N°154·page 42·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 12·fr
    ...e nouveau à l'appréciation des deux autres correcteurs. La note dé...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 45·fr
    Tous les documents relatifs à l'ordre du jour des deux assemblées ...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 29·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des deux actes ont été déposés au greff...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 20·fr
    ...du 1er cycle titulaires depuis deux ans au moins et pour les candi...
  • Annonces Légales·2018 / N°125·page 20·fr
    ...Deux exemplaires des deux actes de cession des parts sociales et d...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 18·fr
    ...- L'acceptation de démission des deux administrateurs : la BIAT re...