Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 58·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Béja, conformément aux indications du...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 9·fr
    ...Avenue Habib Bourguiba REQUISITION N° 58 485 GOUVERNORAT DE SOUS...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 17·fr
    ...--- **REQUISITION N° 30.106** **GOUVERNORAT DE TUNIS** Suivant ...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 10·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 59.291 ### GOUVERNORAT DE MEDENINE Suivan...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 58·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax, route de Téniour, km 1, conform...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 25·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Er Ramla délégation de Kerkennah. Se...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 20·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, rue Ben Rejeb, impasse Ben Rej...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse, Quartier Oued E Kharroub, con...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 12·fr
    ...— L'Office National des Oeuvres Universitaires est dirigé par un D...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 21·fr
    ...L'immeuble se trouve situé rue de la verdure n° 7 et rue Béchir Sf...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 36·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Manouba, conformément aux indicati...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 18·fr
    ...## REQUISITION N° 57.524 ### GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réquisi...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 20·fr
    ...--- **REQUISITION N° 28.833** **GOUVERNORAT DE TUNIS** Suivant ...
  • Journal Officiel·1997 / N°084·page 8·fr
    ...- Les dispositions des articles 2, 3, 4, 5, 6 et 7 du décret n° 91...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 23·fr
    ...## REQUISITION N° 28.966 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 20·fr
    vant réquisition N° 29.819 déposée le 29 avril 1974 et dont un ext...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 10·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 7, 7 bis et 9 rue El Mherzi Tunis, co...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 7·fr
    ...## REQUISITION N° 27.212 ### GOUVERNORAT DU CAP BON Suivant réqu...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 18·fr
    ...## REQUISITION N° 27.612 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 29·fr
    ...Ayoub Abdelkader, professeur hospitalo-universitaire en médecine, ...