Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 342 résultats pour ""VALUES""
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 17·fr
    ... la comptabilisation des plus values sur cession d'immobilisation ...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 24·fr
    ...commerciales - Réserves, plus-values et provisions - Modes de déte...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 23·fr
    ...2015B01958SRLB2 Ad-values SARL MF : 1027275B/A/M/000 RC : 25784...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 8·fr
    ...AD-Values Trading Objet : Vente en gros de tout produit non soumis...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 7·fr
    ...«Sté Values», Siège Bloc 26 Appt. 2A Cité Olympique - 1003 Tunis,...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 26·fr
    ...2013A00206SRLB2 ## Ad-values SARL MF : 1027275B/A/M/000 En vert...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 13·fr
    ...i que les impôts sur les plus-values. 3- Les impôts actuels auxqu...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 4·fr
    ...L'impôt payé au titre de ces plus-values est libératoire de l'impô...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 22·fr
    ...2012S02088SRLB2 --- Ajout d'activité secondaire Ad-values SARL ...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 23·fr
    ...supplémentaire au vu des plus-values techniques. Pour cela une ana...
  • Annonces Légales·2014 / N°033·page 13·fr
    ...2014B00439SRLB2 Ad-values SARL MF : 1027275B/A/M/000 RC : 25784...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 20·fr
    ...attachés aux actions, de plus-values réalisées lors des cessions a...
  • Journal Officiel·1987 / N°083·page 5·fr
    ...| 5% | | — Soultes et plus-values dans les échanges immobiliers ...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 35·fr
    ...2012B00459SRLB2 Cession de parts sociales Société Ad-values SARL...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 6·fr
    ...t; — sur les soultes et plus-values dans les échanges immobiliers...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 6·fr
    ...i que les impôts sur les plus-values. 3) Les impôts actuels auxqu...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 69·fr
    ...02 188 | 4 767 749 | | Plus values non réalisées sur placements ...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 9·fr
    ...tière de l'impôt sur les plus values immobilières. La main levée ...
  • Annonces Légales·2004 / N°095·page 4·fr
    ...Les moins values engagées sont provisionnées. #### A-2-4) Stocks ...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 17·fr
    ...atif à l'exonération des plus values sur les apports, prévu par l'...