Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 43·fr
    ...est bâtie un local à usage d'habitation superficie 150 m². Mise à...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 69·fr
    ...elle de terre comprenant une habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 44·fr
    ...t en un terrain nu à usage d'habitation. Mise à prix : (58.824,00...
  • Journal Officiel·2004 / N°054·page 9·fr
    ...istère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 8·fr
    coté un bâtiment à usage d'habitation appartenant à son frère Tiss...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 43·fr
    ...mmé « L'agence Foncière de L'Habitat » consistant en la parcelle n...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation surélevée ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 65·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation avec 1er é...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 40·fr
    ...construire sont destinés à l'habitation, sur les terrains acquis e...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 6·fr
    ...es édifices et notamment les habitations, voies de communications,...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 40·fr
    ...ssage le deuxième en guise d'habitat 5- Mise à prix : huit cent t...
  • Annonces Légales·2023 / N°036·page 10·fr
    ...Tous les bâtiments sont à usage d'habitation «des bungalow». Mise...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 38·fr
    ...Banque de l'Habitat - SA, R.C n° 138811996B Tunis, représentée par...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 23·fr
    ... nue comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 36·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 30·fr
    ...usse, entourée par plusieurs habitations et un café connue «Café Z...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 50·fr
    ...l'immeuble saisi est un local d'habitat appartenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 12·fr
    ... destiné à la construction d'habitation R+2. Date et lieu de l'ad...
  • Annonces Légales·2004 / N°043·page 3·fr
    ...La totalité du local à usage d'habitation en cours de construction...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 2·fr
    ...t en un terrain nu à usage d'habitation. Mise à prix : (70.770,00...