Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2013 / N°151·page 23·fr
    ...Ledit délai, compte tenu de la prorogation, expire le 18 décembre ...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 19·fr
    ... du 10 juin 2008, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 5·fr
    ...# GESTION DE SOCIETES ## HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS ## SOCIETES...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 5·fr
    ...2020 et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 3.13. Da...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 131·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 56·fr
    # Homologation de résolutions ## Résidence Omrane 7 ### Lotissem...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 10·fr
    ...étés commerciales avec les prérogatives nécessaires énoncées aux s...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 10·fr
    ...s du 7 mars 2007, portant homologation du plan d'aménagement fonci...
  • Annonces Légales·2024 / N°073·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions ## SOCIETES AN...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 24·fr
    ...99 ans sauf prorogation ou dissolution décidées par l'Assemblée Gé...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 14·fr
    ... 1969, portant dispositions dérogatoires et transitoires au statut...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 13·fr
    ...L'assemblée générale extraordinaire a donnée toutes les prérogativ...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 21·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats des diplôme...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 6·fr
    ...3° Interrogation sur l'histoire de la littérature. 4° Eventuelleme...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 24·fr
    ...12 du statut concernant la prorogation du mandat du gérant pour un...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 3·fr
    ...udiciaires et les commissions rogatoires La perquisition — la sais...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 6·fr
    ...Une interrogation orale sur une question de service tirée aux choi...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 11·fr
    ...La gérance 2012R03018SODB1 # GESTION DE SOCIETES ## Homologatio...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 24·fr
    ...e du commerce, sauf cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 14·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...