Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 68·fr
    ...2°) Une parcelle de terre complantée de 12 pieds d'oliviers sise a...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 15·fr
    ...er du 1er janvier 1975 Mademoiselle Faira Ben Chabane, à compter d...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 45·fr
    ... 50429 Sfax, composé de la parcelle n° 2 du plan de lotissement du...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 37·fr
    ...érations commerciales, industrielles, financières, mobilières et i...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 4·fr
    ...i détermine sa nocivité potentielle et sa capacité de provoquer de...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 8·fr
    ...Les éventuelles oppositions, doivent être faites entre les mains d...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 80·fr
    ...bdallah, consistant en une parcelle de 160m² de terrain construite...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 52·fr
    ...3 hectares et demi indivise d'une parcelle de terre rue de la tota...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 41·fr
    ...de la société «Village Industrielles du Plastique - VIPLASTIQUE», ...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 18·fr
    ...Les oppositions éventuelles devront être adressées à Maître Béchir...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 15·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle pour chaque...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 61·fr
    ...né le tiers de la mise à prix. Elle n'est possible que par ministè...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 49·fr
    ...tfa Bader Edin en vertu de laquelle une affaire de distribution es...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 15·fr
    ...nt lors de son inscription annuelle, choisit trois enseignements t...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 7·fr
    ...tinés à la fabrication industrielle des semoules et des farines ai...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 63·fr
    ...réation de 360.000 actions nouvelles nominatives de 10 dinars chac...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 2·fr
    ...ions et entreprises publiques telle que complétée par les lois n° ...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 4·fr
    ...La villa, elle seule, est de 155m² de superficie. Le sol est en ca...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 9·fr
    ...eurs avec toute autre eau que celle propre à la consommation (Arti...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 11·fr
    ...lons 2, 3 et 4 est d'un (1) an elle est de deux (2) ans pour les a...