Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 30·fr
    ...r du 1er octobre 1973 Mahmoud Iemna, à compter du 1er octobre 1973...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 6·fr
    ...en charge des émoluments et indemnités du personnel de contrôle et...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 18·fr
    ..., à compter du 15 octobre 1975 Emna Krifa, à compter du 15 octobre...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 14·fr
    ...La révocation entraîne le licenciement sans préavis et sans indemn...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 3·fr
    ...isation sont licenciés sans indemnité. Toutefois, s'ils appartien...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 44·fr
    ...Le taux de l'indemnité pour heures supplémentaires est celui de l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 9·fr
    ...ranchise d'une semaine, une indemnité représentant la différence d...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 14·fr
    ...ne sans plus bénéficier des indemnités ou avantages accordés aux A...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 14·fr
    ...Ali ben Mohamed ben Sadok, Mabrouk et Belgacem Djemni. Le présent...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 15·fr
    ...ralité du traitement et des indemnités qu'il perçoit habituellemen...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 30·fr
    ...bonnés n'ont droit à aucune indemnité pour : - les variations de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 23·fr
    ... du 1er juillet 1975 Chkondali Emna, à compter du 1er avril 1975 H...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 6·fr
    ...Mohamed Ahmed Mohamed Jemni, à compter du 1er juillet 1974. Ezzedd...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 8·fr
    ...Dans ce cas, les indemnités de voyage et de séjour, calculées depu...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 33·fr
    ...ikha El Ouerghi épouse Hassen Demni en qualité de co-propriétaire ...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 6·fr
    ...es traitements, salaires et indemnités des agents du centre dans l...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 7·fr
    ... bénéficie des avantages et indemnités d'un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 5·fr
    ...18 février 1993, fixant les indemnités et avantages attribués aux ...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 12·fr
    ...propreté, et recevoir, sans indemnité, sur leur terrain, les produ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 40·fr
    ...Mohamed Zaabar et Mohamed Salah Ben Hassen, et fixé leur indemnité...