Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 57·fr
    ...l'immeuble consiste en une maison d'habitation sous forme d'une vi...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 41·fr
    ...iaux et des locaux à usage d'habitation - en location - superficie...
  • Annonces Légales·2019 / N°105·page 14·fr
    ...tient une partie rurale de l'habitation qui est une zone de constr...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 10·fr
    ...ert auprès de la Banque de l'Habitat agence Alain Savary sous le n...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 48·fr
    ...Immeuble à vendre la totalité de la maison destinée à l'habitation...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 10·fr
    ...4172 ouvert à la Banque de l'Habitat agence de Nabeul. Abdelkader...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 5·fr
    ...iété d'un immeuble à usage d'habitation. Art. 6. — Le fonds de Pr...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 41·fr
    ... une vocation touristique et habitation et est l'objet de titre fo...
  • Annonces Légales·2023 / N°102·page 9·fr
    ...stituée d'un local à usage d'habitation au rez-de-chaussée contena...
  • Annonces Légales·2026 / N°091·page 7·fr
    ...Il s'agit d'un bien immobilier à usage d'habitation, situé entre l...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 41·fr
    ...Banque de l'Habitat représentée par son Président Directeur Généra...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 18·fr
    ...à l'aménagement de la zone d'habitation à Henchir El Hamil; — au b...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 25·fr
    ...Un immeuble immatriculé à usage d'habitation sis au bord de la rue...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 45·fr
    instance de Siliana à la vente d'un immeuble d'habitation sis à Ci...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 27·fr
    ...tant en une maison à usage d'habitation. 2019R00692DIVD2 ### Avi...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 22·fr
    ...Cet immeuble comprend une maison d'habitation récemment construite...
  • Annonces Légales·2023 / N°014·page 15·fr
    ...il s'agit d'un local à usage d'habitation d'une ancienne construct...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 14·fr
    ... et se situe dans une zone d'habitation populaire. V) Mise à prix...
  • Annonces Légales·2005 / N°104·page 2·fr
    ...Il s'agit d'une villa d'habitation objet du titre foncier 25886, s...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation et un alou...