Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 51·fr
    ...4 du 30 avril 1981, portant dérogation aux dispositions de l'artic...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 11·fr
    ...4 du 30 avril 1981, portant dérogation aux dispositions de l'artic...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 35·fr
    ...L'assemblée générale extraordinaire a aussi décidé l'abrogation de...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 53·fr
    ...lem Menzah 5, agissant par subrogation à la place de l'UIB en vert...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 26·fr
    ...- Mise à jour des statuts de la société - Elargir les prérogatives...
  • Annonces Légales·2017 / N°154·page 41·fr
    ...l le bénéfice et de toutes prorogations et de droits de renouvelle...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 24·fr
    ...s peuvent bénéficier d'une prorogation dont la durée est fixée par...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 7·fr
    ...2004M0147APSB1 # GESTION DE SOCIETES ## HOMOLOGATION DE RESOLUTI...
  • Annonces Légales·2005 / N°046·page 3·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 23·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive, sans prorogatio...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 14·fr
    ... utilisation du crédit sauf dérogation de la Banque Centrale de Tu...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 28·fr
    ...professionnel (principes et dérogations) - conditions d'admission ...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 6·fr
    ...024, et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 3.14 Dat...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 48·fr
    ... 197 son jugement portant homologation du programme de redressemen...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 48·fr
    ...e Commissariat à l'ancienne aérogare de Tunis - Carthage. Les sou...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 22·fr
    ... désignée nouvelle gérante, abrogation du deuxième gérant. Modific...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 41·fr
    ...2016100143APSF1 # Homologation de résolutions ## Changement de n...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 15·fr
    ... du 24 août 1987, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 3·fr
    ...# GESTION DE SOCIETES ## HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS ## SOCIETES...
  • Annonces Légales·2004 / N°153·page 3·fr
    ...2004T4558APSB1 ## GESTION DE SOCIETES ## HOMOLOGATION DE RESOLUT...