Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 26·fr
    ...Les éventuelles oppositions devront être faites entre les mains de...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 8·fr
    ...reprise commerciale ou industrielle d'une durée minimum de deux mo...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 13·fr
    ...études et formation professionnelle à la direction générale des do...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 10·fr
    ...Mendoza Marcelle (née Kamhi), à compter du 19 octobre 1959. El Haï...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 22·fr
    ...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 14·fr
    ...e de villa édifiée sur une parcelle de terre d'une superficie de 3...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 5·fr
    ... supérieur à 13 (compris éventuellement le blé tendre indiqué ci-d...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 12·fr
    ... à la concurrence et aux prix telle que modifiée et complétée par ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 22·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires à celles du présent...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 9·fr
    ...a Banque sur les livres de laquelle est tenu le compte, toutes les...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 6·fr
    ... 1998, portant transfert de tutelle de deux établissements publics...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 26·fr
    ...Itinérants catégorie F Classe exceptionnelle : Mustapha Chaieb, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 23·fr
    ...semblée Générale Ordinaire Annuelle, le 15 novembre 1961, à 11 heu...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 22·fr
    ...Une route sur laquelle donne l'entrée et anciennement les rails de...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 34·fr
    ...Mademoiselle Salerno Angelina est nommée gérante en son remplaceme...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 35·fr
    ...Les éventuelles oppositions doivent se faire entre les mains des a...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 8·fr
    ... les activités s'y rattachant. Elle a également pour mission d'org...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 48·fr
    ...et du N° du compte à créditer. Elle peut être effectuée par : - Ma...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 11·fr
    ...erche composant le consortium. Elles sont inscrites sur les crédit...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 26·fr
    ...te de Sfax à Sidi Mansour, actuellement de demeure inconnue ayant ...