Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 29·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° A-678 NOUVELLE SOCIETE IMMOBILIERE...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 47·fr
    ...s dans chaque concours et auxquelles il a assisté en indiquant les...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 43·fr
    ...imative de 42m² dans l'état où elle se trouve. La mise à prix est...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 6·fr
    ...u Ministère des Affaires Culturelles - Corps des Agents Administra...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 16·fr
    ...Une parcelle appartenant à Hadj Salah ben Cherifa s'y trouve encla...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 17·fr
    ...es, un couloir, d'une cuisine, elle est composée également d'un pe...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 26·fr
    ...Blata », consistant en une parcelle de terre d'une superficie de t...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 53·fr
    ...Mohamed Hédi Ben Mohamed Ben Abdelgheni avec lequel elle demeure à...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 30·fr
    ...1975 sion de 1500 actions nouvelles de 100 Dinars chacune dont 15...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 10·fr
    ...15 avril 1979 à Tunis et éventuellement à Sousse à Sfax et à Gabès...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 16·fr
    ...e la juridiction auprès de laquelle est affecté l'agent. Un procès...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 7·fr
    ...ne pouvant excéder vingt ans. Elle est accordée selon un cahier d...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 30·fr
    ...408.674 429.004.800, d'une parcelle de terre complantée d'oliviers...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 38·fr
    ...r nature (obligatoires, optionnelles...), leur mode d'évaluation a...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 7·fr
    ...a lecture, les activités culturelles et récréatives et l'accomplis...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 11·fr
    ...2°) De Mademoiselle Micheline Krief les 36 parts de 10 Dinars chac...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 27·fr
    ...nce dénoncée de 5000 m2, mais celle résultant du présent bornage e...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 13·fr
    ...Mademoiselle Hayette Ben Abda, à compter du 9 décembre 1972 **Adj...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 35·fr
    ...mitatifs, pour la gestion partielle des opérations sociales. Pour...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 19·fr
    ... par lettre recommandée au nouvelle délibération sera alors valabl...