Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 14·fr
    ...ns 4, 5, 6, 7, 8 est de 2 ans; elle est de 3 ans pour les autres é...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 12·fr
    ... à compter du 1er juillet 1976 Elleuch Moncef, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 115·fr
    ...000 | | 77 | Université Virtuelle de Tunis | 945 000 | 100 000 |...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 7·fr
    ...r spécialiste Imprimerie Officielle de la Tunisie, titulaire de la...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 8·fr
    ...2°) des appeaux, appelants et chanterelles. 3°) des filets, lacets...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 17·fr
    ...En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 17·fr
    ...La nouvelle délibération sera alors valable, quels que soient le n...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 6·fr
    ...ics à caractère administratif telle que modifiée et complétée par ...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 6·fr
    ...Mademoiselle Hassiba Chebil, professeur principal de l'enseignemen...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 19·fr
    ...En cas d'insuffisance des notes professionnelles, et si une prolon...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 24·fr
    ...KASSIR MEFTAF, Titre Foncier N° 175.068, consistant en une parcell...
  • Journal Officiel·1993 / N°057·page 2·fr
    ...éfinition des catégories aux quelles appartiennent les différents ...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 4·fr
    ... - Mohamed Chérif, juge des tutelles au tribunal de première insta...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 25·fr
    ... possède la totalité de la parcelle de terre et après indiqué à El...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 35·fr
    ...utes autres opérations industrielles, commerciales, financières, m...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 22·fr
    ...Le taux de cette prime bi-mensuelle est fixé comme suit : — 14 par...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 3·fr
    ...s ne se contredisent pas avec celles du présent code. Le commissa...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 14·fr
    ...— Une parcelle de terre labourable d'une superficie de 10 Merjaas ...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 6·fr
    ...- une classe exceptionnelle comportant un échelon unique réservé à...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 11·fr
    ...ICULTEURS ### Déclaration annuelle de récolte de céréales et légu...