Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 29·fr
    ...création de 50.000 actions nouvelles de 10 dinars chacune souscrit...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 12·fr
    ...ne enveloppe cachetée dans laquelle il aura consigné les notes att...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 12·fr
    ..., 14, rue Maréchal Vallée, actuellement, 24, rue de Monastir, a cé...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 27·fr
    ...ar; 3°) la totalité de la parcelle de terre nue connue sous le no...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 6·fr
    ... pouvoir hiérarchique ou la tutelle administrative à l'égard des a...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 14·fr
    ...2) Et dans la limite d'un nombre de postes fixé annuellement à un ...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 8·fr
    ...Passerat de la Chapelle Charles, Henri, chef ouvrier au Secrétaria...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 4·fr
    ...eurs avec toute autre eau que celle propre à la consommation (Arti...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 6·fr
    ...r ou par leur inconduite habituelle. La composition et les règles...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 11·fr
    ...Les contrats sont soumis au ministère de tutelle pour approbation ...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 14·fr
    ...questions de la compétence de celle-ci. Le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 13·fr
    ...fois que la nécessité l'exige. Elle ne peut délibérer valablement ...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 2·fr
    ...t de leur formation professionnelle. Le règlement et les conditio...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 22·fr
    ...Hédi Zouari, avec la parcelle de terre qui s'y rafraîchit, sur la ...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 3·fr
    ...- Deux personnalités professionnelles connues pour leur compétence...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 39·fr
    ...Les convocations individuelles seront exigées à l'entrée de la Bou...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 17·fr
    ...— De la totalité de 78 pieds d'oliviers, en deux parcelles et de 3...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 5·fr
    ...eurs avec toute autre eau que celle propre à la consommation (Arti...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 10·fr
    ...e perçoivent une indemnité annuelle fixée par arrêté du Premier mi...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr
    ...our la fabrication des huiles. Elle a pour limites : - Au Sud : H...