Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 15·fr
    ...151; - La parcelle bornée est la p. 20 de réq. 54.001. Le présent...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 3·fr
    ...tion Pour la classe exceptionnelle : - Sadok Ouichka, à compter ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 25·fr
    ...lative au fonds de commerce qu'elle exploite, 8, avenue de Paris, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 18·fr
    ...er du 1er juillet 1971 Mademoiselle Saied Behija, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 2·fr
    ...eurs avec toute autre eau que celle propre à la consommation (Arti...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 13·fr
    ... 90-2149 du 19 décembre 1990. Elle sera payée également en espèce...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 14·fr
    ...çon recevant une part égale à celle des deux filles) de la totalit...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 20·fr
    ...## DESIGNATION DU BIEN A VENDRE Moitié indivis d'une parcelle de...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 6·fr
    ...T A LA JUSTICE ### AVIS DE TUTELLES #### TRIBUNAL DE GAFSA A la...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 6·fr
    ... à Tunis | 8048 | **Mesdemoiselles :** | Date | Location | Not...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 20·fr
    ...Les actionnaires de la Société Nouvelle des Etablissements LECLERC...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 24·fr
    ...décembre 1993, rapportant partiellement les effets du décret n° 88...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 7·fr
    ...A la date du 27 février 1960, la dame Danielle Marie Madeleine Vel...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 41·fr
    ...s fils Oicef et Sami, à la nouvelle adjudication de la dite villa ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 45·fr
    ...n° 500503 Tunis S2 parcelle 153 du cadastre du Cap-Bon. Ces immeu...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 12·fr
    ...0.487 et consistant en une parcelle de terre renfermant un grand p...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 26·fr
    ...ité de son activité professionnelle. Le Directeur de l'Institut P...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 11·fr
    ...la « Foncière Belvédère », sollicite le renouvellement de l'autori...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 16·fr
    ...des SALINES, mais résidant actuellement chez M. Jules ZIMBIRIS, 16...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 26·fr
    ...Es-Salam IV », située à la Nouvelle Ariana, dont l'immatriculation...