Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 669 résultats pour ""DJO""
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 37·fr
    ...Directeur général adjoint : Monsieur Jacques BELLAICHE. Assemblée...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 47·fr
    ...Le Conseil s'il le juge utile nomme un Directeur Général Adjoint. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 34·fr
    ...Mahmoud Ayachi, adjoint technique principal assermenté, il a été p...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 2·fr
    ...concessionnaire a droit, sauf adjonation contraire de l'acte d'aut...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 22·fr
    ...Suivant procès verbal dressé par Monsieur Mohamed Ali Abbès Adjoin...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 13·fr
    ...lle dinars à laquelle on peut adjoindre. Une peine d'emprisonneme...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 16·fr
    ...-Directeur Général qui peut s'adjoindre un sous-directeur général....
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 34·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Radhouen Dkhil Adjoint...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 23·fr
    ... 59-154 du 7 Novembre 1959, (6 Djoumada 1 1379) relative aux assoc...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr
    ...pièces et matériaux adjoints ou incorporés à des navires tunisiens...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 21·fr
    ...Mohamed Aouinet Trésorier Adjoint : Amor ben Hassine Membres : M...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 13·fr
    ...écret du 16 septembre 1902 (12 djoumada II 1320) ou nouvellement a...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 39·fr
    ...# AVIS (Article 5 de la loi N° 59-154 du 7 novembre 1959, (6 djou...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 13·fr
    ...Le nombre de Conseillers Municipaux est fixé à six dont deux adjoi...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 10·fr
    ...Said ben Djomaâ - M. Youssef Sellaouti - M. Mohamed Salah Kabaoui ...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 50·fr
    ...ma, désigné directeur général adjoint. Deux copies de procès verb...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 11·fr
    ...décret du 29 décembre 1955 (14 djoumada I 1375) (J.O.T. du 30 déce...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr
    ...Le Conseil s'il le juge utile nomme un Directeur-Général-Adjoint. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 12·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Abderrahman Batti Adjo...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 9·fr
    ...Farhat Zouari, Ingénieur adjoint des T. C. T. assermenté, il a été...