23 669 résultats pour ""DJO""
- Journal Officiel·1958 / N°004·page 37·fr...Directeur général adjoint : Monsieur Jacques BELLAICHE. Assemblée...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 47·fr...Le Conseil s'il le juge utile nomme un Directeur Général Adjoint. ...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 34·fr...Mahmoud Ayachi, adjoint technique principal assermenté, il a été p...
- Journal Officiel·1975 / N°023·page 2·fr...concessionnaire a droit, sauf adjonation contraire de l'acte d'aut...
- Journal Officiel·1975 / N°077·page 22·fr...Suivant procès verbal dressé par Monsieur Mohamed Ali Abbès Adjoin...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 13·fr...lle dinars à laquelle on peut adjoindre. Une peine d'emprisonneme...
- Journal Officiel·1963 / N°043·page 16·fr...-Directeur Général qui peut s'adjoindre un sous-directeur général....
- Journal Officiel·1975 / N°010·page 34·fr...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Radhouen Dkhil Adjoint...
- Journal Officiel·1961 / N°026·page 23·fr... 59-154 du 7 Novembre 1959, (6 Djoumada 1 1379) relative aux assoc...
- Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr...pièces et matériaux adjoints ou incorporés à des navires tunisiens...
- Journal Officiel·1968 / N°044·page 21·fr...Mohamed Aouinet Trésorier Adjoint : Amor ben Hassine Membres : M...
- Journal Officiel·1958 / N°016·page 13·fr...écret du 16 septembre 1902 (12 djoumada II 1320) ou nouvellement a...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 39·fr...# AVIS (Article 5 de la loi N° 59-154 du 7 novembre 1959, (6 djou...
- Journal Officiel·1967 / N°031·page 13·fr...Le nombre de Conseillers Municipaux est fixé à six dont deux adjoi...
- Journal Officiel·1967 / N°033·page 10·fr...Said ben Djomaâ - M. Youssef Sellaouti - M. Mohamed Salah Kabaoui ...
- Journal Officiel·1976 / N°003·page 50·fr...ma, désigné directeur général adjoint. Deux copies de procès verb...
- Journal Officiel·1959 / N°062·page 11·fr...décret du 29 décembre 1955 (14 djoumada I 1375) (J.O.T. du 30 déce...
- Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr...Le Conseil s'il le juge utile nomme un Directeur-Général-Adjoint. ...
- Journal Officiel·1975 / N°018·page 12·fr...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Abderrahman Batti Adjo...
- Journal Officiel·1958 / N°030·page 9·fr...Farhat Zouari, Ingénieur adjoint des T. C. T. assermenté, il a été...