Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 895 résultats pour ""UNIT""
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 10·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 76·fr
    ...| 60 | Bureau de Contrôle des Unités de Production Agricole | 181...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 32·fr
    ... fois qu'il s'agit d'assurer l'unité de la jurisprudence entre les...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 9·fr
    ...Cette commission se réunit à la diligence de son Président. Art. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 35·fr
    ...se réunit annuellement dans les 10 mois qui suivent la cloture de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 5·fr
    ...990 fixant l'organisation de l'unité de réalisation du projet tuni...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 6·fr
    ...out par 0 m2, 15, diminué de 2 unités par strapontin installé, non...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 12·fr
    ...- Le conseil supérieur du Tribunal Administratif se réunit selon l...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 8·fr
    ...ts à moyen terme consentis aux unités artisanales, aux entreprises...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 12·fr
    ...- La commission susvisée se réunit sur convocation de son présiden...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 30·fr
    ...N° 272 Société Commerciale « L'UNITE » S. A. R. L. au capital d...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 28·fr
    ...i auquel doivent s'ajouter des unités de valeur acquises par voie ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 54·fr
    ...**Assemblée Générale :** Le Conseil d'Administration réunit les ac...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 4·fr
    ...- Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par trim...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 168·fr
    ...Ils peuvent être chargés de la coordination de l'activité des unit...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 36·fr
    ...Il choisit et réunit la documentation publicitaire pour s'acquitte...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 5·fr
    ..., la commission paritaire se réunit en formation restreinte et se ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 155·fr
    ...— Le conseil de discipline se réunit à la demande de son président...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 20·fr
    ...esponsabilité limitée dénommée Unité Commerciale « ETTAOUFIK ». S...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 14·fr
    ...— L'effectif des Hajebs en Chef ne peut excéder une unité. Le gra...