Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 32·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Collège de Mutuellevi...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 27·fr
    ...ations commerciales ou industrielles s'y rattachant. La durée de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 32·fr
    ...4°) Ratification éventuelle des opérations faites dans le cadre de...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 8·fr
    ...Ce congé peut être pris annuellement, en une ou deux fois. Art. 5...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 54·fr
    ...ute de Gabès km 9 zone industrielle de Thyna Gouvernorat de Sfax a...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 19·fr
    ...rémunération au moins égale à celle qu'ils percevaient dans leur a...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 24·fr
    ...onnaires de la Société Industrielle de Constructions Métalliques (...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 27·fr
    ...par la création de 5.800 actions nouvelles de 100 dinars chacune s...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 10·fr
    ...ue les conditions de son renouvellement. Art. 72. - Tout détenteu...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 18·fr
    ...btenir la délivrance d'une nouvelle copie bleue du dit titre fonci...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 8·fr
    ...cret ne sont recevables que si elles sont accompagnées d'une attes...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 106·fr
    ...t Supérieur de Gestion Industrielle à Sfax | | 35 000 | 35 000 | ...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 12·fr
    ...u 1er mars 1985, contraires à celles du présent décret. Art. 5. -...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 9·fr
    ...T A LA JUSTICE ### AVIS DE TUTELLES #### TRIBUNAL DE NABEUL A l...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 8·fr
    ...al de l'Etat et soumis à la tutelle du Ministre de la Culture. Jo...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 37·fr
    ...— Elle commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque a...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 24·fr
    ...Melle Moufidha Gmiha, à compter du 16 mai 1969. Mustapha Torjmane,...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 7·fr
    ...voir, la date des épreuves et celle de la clôture de la liste d'in...
  • Journal Officiel·1995 / N°019·page 10·fr
    ...stration de l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne et...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 12·fr
    ...rvice d'information professionnelle : c'est un service accessible ...