Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 9·fr
    ...Aides-infirmiers Classe exceptionnelle : Ahmed ben Melaouah ben A...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 25·fr
    ...ance dénoncée de 1600 m2 mais celle résultant du plan est de 1439 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 9·fr
    ...T A LA JUSTICE ### AVIS DE TUTELLES #### TRIBUNAL DE TUNIS A la...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 20·fr
    ...## TRIBUNAL DU KEF A la date du 12 décembre 1958, la dame Manuell...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 15·fr
    ...M** Maarek Marcelle née Sebag, à compter du 1er janvier 1964. M** ...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 24·fr
    ...président, - du représentant de l'université à laquelle est rattac...
  • Journal Officiel·2025 / N°051·page 27·fr
    ...| | Programmes 1 Action culturelle | N°5 | | 60 500 | | | | ...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 25·fr
    ...uza ; 2° la totalité d'une parcelle de terre nue, d'une superficie...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 151·fr
    ...06 | Cité Universitaire de Mutuelleville | 127 000 | 60 000 | 187 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 27·fr
    ...droits de propriété sur la parcelle sus-désignée. En conséquence,...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 24·fr
    ...a date de l'examen, ainsi que celle de la clôture de la liste d'in...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 5·fr
    ...Melle Abderrahman Mahbouba, à compter du 1er janvier 1968 Abdelazi...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr
    ...Belgacem Ben M'hamed Ben Khaled, actuellement en faillite. Les cr...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 12·fr
    ...k-out pour les conflits à l'échelle nationale. — d'entreprendre le...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 37·fr
    ... entre les associés proportionnellement à leur souscription. - ela...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 32·fr
    ...4°) approuvé les statuts de la Société et déclaré celle-ci définit...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 44·fr
    ...Les oppositions éventuelles doivent être faites dans les vingt jou...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 7·fr
    ... (4 ramadan 1377), portant nouvelle répartition des effectifs du S...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 26·fr
    ...A) en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle : 1°) Rapport du Cons...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 18·fr
    ... à compter du 1er octobre 1970 Elletaief Hedhili, à compter du 1er...