Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 8·fr
    ...— Fabrication d'articles chaussants à semelle en gomme vulcanisée,
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 10·fr
    ...## IMMEUBLE A VENDRE Une parcelle de terre, contenant 20 pieds d'...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 2·fr
    ...Les assistants ci-avant cités exercent leurs attributions telles q...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 18·fr
    ...ancienne Matmata, nouvelle Matmata, Téchine, Hédaj, Beni Zalten, T...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 39·fr
    ...en cas de partage des voix, celle du Président du conseil est prép...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 27·fr
    ...Toutes opérations industrielles, agricoles ou commerciales. Durée...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 12·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 28·fr
    ...meurant à Kaour — Essaf et actuellement 22 rue Rokett Paris 11 — F...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr
    ...Une petite maison rattachée d'un côté à celle ci-dessus indiquée e...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 22·fr
    ... ben TANNFOUS, demeurant à Mutuelleville, 1 rue Ponsot, cent parts...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 9·fr
    ...environ et d'une contenance réelle de 55 a. 99 ca. L'immeuble se ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 11·fr
    ...sia et Djemaâ ainsi que de sa belle-fille Habiba issues de son uni...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 14·fr
    ...fois que la nécessité l'exige. Elle ne peut délibérer valablement ...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 25·fr
    ...Désignation de l'Immeuble à vendre La totalité d'une parcelle de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 23·fr
    ...ques Pour la classe exceptionnelle : Abdellatif Ben Saad, à comp...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 29·fr
    ...Sis à Mutuelleville, Angle Avenue Clémenceau et rue de Borgogne, a...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 5·fr
    ...endue en dernier ressort, mais elle peut être déférée, dans les di...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 3·fr
    ...its de douane à l'importation telle que modifiée par les textes su...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 5·fr
    ...e des poursuites pénales éventuelles. Le directeur de la prison p...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 37·fr
    ...Toutes opérations commerciales, industrielles agricoles et tourist...