Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 14·fr
    ...arent qu'ils possèdent une parcelle de terre sise à Sousse, Boulev...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 20·fr
    ...ivités commerciales et industrielles se rattachant directement ou ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 51·fr
    ...rence à titre réductible pour celles qui n'ont pas été souscrites ...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 10·fr
    ...n de l'organisation professionnelle représentative après avis du s...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 41·fr
    ...— Qu'elle a nommé comme premiers administrateurs qui prendre fin à...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 105·fr
    ...000 | | 74 | Université Virtuelle de Tunis | 732 000 | 40 000 | ...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 20·fr
    ...n au pair de 1.400 actions nouvelles de 5 Dinars chacune libérable...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 21·fr
    ...ssion de la totalité de la parcelle de terre nue, sise à Eddaghmia...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 3·fr
    ...— Le corps des Administrateurs de l'Imprimerie Officielle est supp...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 18·fr
    ...er du 1er janvier 1972 Mademelaelle Duhmane Zeineh, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre contenant 2 ...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 16·fr
    ...Pour Extrait Le Gérant N° 254 SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 25·fr
    ...Donner droit à la société elle même de préempter dans tous les cas...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre enplantée d'...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 7·fr
    ..., outre les énonciations habituelles, le pays d'origine de la marc...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 20·fr
    ...Les oppositions éventuelles devront être faites entre les mains de...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 37·fr
    ...nant une salle spacieuse à laquelle fait suite une pièce « Gorna »...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 11·fr
    ...s pour insuffisance professionnelle, soit nommés ou replacés dans ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 4·fr
    ...b), à compter du juillet 1975 Sellem Mohamed Salah, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 6·fr
    ...ahija et les deux dernières jumelles Samia et Saloua, tous issus d...