234 254 résultats pour ""ELLE""
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- Journal Officiel·1966 / N°036·page 22·fr...i à 163.250 dinars, il est actuellement divisé en 16.325 actions d...
- Journal Officiel·1960 / N°050·page 23·fr...s à l'avance, le bail se renouvellerait d'année en année, jusqu'à ...
- Journal Officiel·1995 / N°095·page 9·fr...ts de douane à l'importation, telle que modifiée ou complétée par ...
- Journal Officiel·1991 / N°085·page 13·fr...xquels ils comptent recourir, celle-ci doit obligatoirement être a...
- Journal Officiel·1993 / N°099·page 16·fr...er de la présente loi sera annuellement majoré de 10 %. Article 2...
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- Journal Officiel·1968 / N°010·page 22·fr...## Objet de la vente La totalité d'une parcelle de terre sise à B...
- Journal Officiel·1989 / N°054·page 8·fr...e de deux ans à l'issue de laquelle ils sont soit titularisés, soi...
- Journal Officiel·1997 / N°006·page 4·fr...x (6) mois, période durant laquelle les candidats sont placés en c...
- Journal Officiel·1997 / N°057·page 10·fr... Ministères des Affaires Culturelles, des Affaires Sociales et de ...
- Journal Officiel·1988 / N°041·page 9·fr... maximales dans la limite desquelles les importations dans le cadr...
- Journal Officiel·1991 / N°045·page 20·fr...u présent arrêté et notamment celles de l'arrêté du 7 mai 1981, te...
- Journal Officiel·1998 / N°054·page 37·fr...l des filières de spécialités. Elle est prononcée par le directeur...
- Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr...1° déclaré que les 11.000 actions nouvelles de 4 dinars ont été so...
- Journal Officiel·1959 / N°055·page 20·fr...de 120 mètres carrés, alors qu'elle est, en réalité, de 114 mètres...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 22·fr...« COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU TRICOT TUNISIEN ». N° 1.224. # TRIBU...
- Journal Officiel·1959 / N°034·page 21·fr...enance dénoncée de 3 ha, mais celle résultant du présent bornage e...
- Journal Officiel·1961 / N°051·page 18·fr...Parcelles insertions ont été publiées le 16 novembre 1961 dans les...
- Journal Officiel·1958 / N°095·page 15·fr...capital social se trouvent actuellement appartenant à : - Madame ...