Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 3·fr
    ...ral ; - la centralisation mensuelle des recettes budgétaires réali...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 22·fr
    ...i à 163.250 dinars, il est actuellement divisé en 16.325 actions d...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 23·fr
    ...s à l'avance, le bail se renouvellerait d'année en année, jusqu'à ...
  • Journal Officiel·1995 / N°095·page 9·fr
    ...ts de douane à l'importation, telle que modifiée ou complétée par ...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 13·fr
    ...xquels ils comptent recourir, celle-ci doit obligatoirement être a...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 16·fr
    ...er de la présente loi sera annuellement majoré de 10 %. Article 2...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 21·fr
    ...de travaux pratiques ou, éventuellement, sous forme de cours. Art...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 22·fr
    ...## Objet de la vente La totalité d'une parcelle de terre sise à B...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 8·fr
    ...e de deux ans à l'issue de laquelle ils sont soit titularisés, soi...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 4·fr
    ...x (6) mois, période durant laquelle les candidats sont placés en c...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 10·fr
    ... Ministères des Affaires Culturelles, des Affaires Sociales et de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 9·fr
    ... maximales dans la limite desquelles les importations dans le cadr...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 20·fr
    ...u présent arrêté et notamment celles de l'arrêté du 7 mai 1981, te...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 37·fr
    ...l des filières de spécialités. Elle est prononcée par le directeur...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr
    ...1° déclaré que les 11.000 actions nouvelles de 4 dinars ont été so...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 20·fr
    ...de 120 mètres carrés, alors qu'elle est, en réalité, de 114 mètres...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 22·fr
    ...« COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU TRICOT TUNISIEN ». N° 1.224. # TRIBU...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 21·fr
    ...enance dénoncée de 3 ha, mais celle résultant du présent bornage e...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 18·fr
    ...Parcelles insertions ont été publiées le 16 novembre 1961 dans les...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 15·fr
    ...capital social se trouvent actuellement appartenant à : - Madame ...