Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2020 / N°121·page 35·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 20·fr
    ...**Parcelle 2 :** Au Nord : Nabil Kabiaa. A l'Est : la parcelle 1...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 11·fr
    ...Les dunes de Zbara d'El Kadra et Ramdnia - les parcours d'El Kabar...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 52·fr
    ...Ce terrain est délimité au Sud par la parcelle n° 6 et à l'Est par...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 22·fr
    ...Parcelle N° 2 Par les bornes N° 11,100, 17 et 101. Parcelle N° 2 ...
  • Journal Officiel·1987 / N°022·page 17·fr
    ...— Le directeur général de l'institut national d'archéologie et d'a...
  • Journal Officiel·2023 / N°147·page 39·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 302·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des ports. **Domaine de la presta...
  • Journal Officiel·1994 / N°034·page 6·fr
    ...Rectificatif du tableau parcellaire des parcelles de terrains expr...
  • Journal Officiel·2026 / N°081·page 5·fr
    ...Article premier - Est ouvert aux archives nationales de Tunisie, l...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 9·fr
    ...douba; 4) dans les différents marchés du gouvernorat de Jendouba; ...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 18·fr
    ...| 61-62 conformes à la parcelle n°1 du plan de titre foncier n°339...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 6·fr
    ...Monsieur Mohamed Bouabdallah architecte principal au ministère de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 28·fr
    ...**Troisième Parcelle :** Au Sud : Parcelle n° 2. A l'Est : Pareil...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 36·fr
    ...| 186 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 42614...
  • Journal Officiel·2021 / N°101·page 16·fr
    ...Parc National de Jbel Serj (T.F 21327/32625) - Parc National de Dj...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 53·fr
    ...| 315 conforme à la parcelle n°5 318 conforme à la parcelle n°7 du...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 38·fr
    ...| A du plan TPD n° 46280 (n°626) | RC 96283 parcelle E(81) Mahres ...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 50·fr
    ...et d'expropriation | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2022 / N°137·page 3·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...