Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2023 / N°116·page 12·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 9) Le tribunal : la vente ...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 30·fr
    ...auxquels s'ajoutent les frais honoraires qui seront taxés à l'audi...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 51·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2023 / N°128·page 11·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Les charges grevant l'imme...
  • Annonces Légales·2004 / N°043·page 2·fr
    ...72) plus les frais fixés à l'audience du 19 février 2004 et plus l...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 47·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience des saisies immobilières aup...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 53·fr
    ...Le Tribunal et l'audience des saisies immobilières La chambre des...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 21·fr
    ...du matin à l'audience des créées du tribunal de 1ère instance de M...
  • Annonces Légales·2018 / N°103·page 34·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 16·fr
    ...la vente des immeubles objets de saisi aura lieu à l'audience et d...
  • Annonces Légales·2004 / N°169·page 2·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Le lundi 18 octobre 2004 à partir de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 15·fr
    ...La vente est fixé à l'audience du 15 janvier 1981 à 9H. devant la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 50·fr
    ...ais légaux arrêtés lors de l'audience du 25/1/2017 par la chambre ...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 11·fr
    ...54.120.000 dinars Tribunal et audience d'adjudication la chambre ...
  • Annonces Légales·2026 / N°077·page 10·fr
    ...ent les frais de la première audience fixées de trois mille neuf c...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 40·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience; et pour les étrangers ils d...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 56·fr
    ...5- Date et lieu de la vente à l'audience et devant la chambre des ...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 19·fr
    ...Il sera procédé le mercredi le 16/12/2020 à 9H du matin à l'audien...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 39·fr
    ...Le lundi 12 juin 1978 à 9 heures du matin à la salle d'audience de...
  • Annonces Légales·2024 / N°013·page 13·fr
    ...le 4/3/2024 à partir de 9 h à l'audience des saisies immobilières ...